Marque expirée - Marque en non vigueur

TOQUE TOQUE
Signovation SAS

Numéro de dépôt :
3501500
Date de dépôt :
16/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2017
TOQUE TOQUE de Signovation

Présentation de la marque TOQUE TOQUE

Déposée le 16 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Signovation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOQUE TOQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Signovation domicilié(e) 4 parc bagatelle,42330 ST GALMIER - 42330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Signovation domicilié(e) 4 parc bagatelle,42330 ST GALMIER - 42330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOQUE TOQUE est expirée depuis le 16 mai 2017.

Signovation a également déposé les autres marques suivantes : amandaline , fruit perlé , pâte viennoise , panier de croissants , pâte dentelle , viennoise , chocolate skins


Signovation SAS - 4 parc bagatelle,42330 ST GALMIER - 42330 - France


Signovation - 4 parc bagatelle,42330 ST GALMIER - 42330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.